1. Présentation du site
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Propriétaire du site
Sara Pasternak
Graphiste / Typographe Indépendant

N° SIRET :
Code APE : 9003A Création Artistique relevant des arts plastiques
N°ordre MDA : G522348

Adresse : 705 avenue de Larrigan – 40510 Seignosse

L’hébergeur du site est : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.fineletters.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  décrites ci-après.

Le site www.fineletters.com est mis à jour régulièrement par le proprietaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et  s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
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3. Description des services fournis
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concernent, à exercer à tout moment auprès du propriétaire par e-mail à l’adresse suivante : pasternak.sara@gmail.com

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande, ce justificatif sera détruit.

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés au propriétaire par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion du compte et sans que l’utilisateur n’ait à donner son autorisation. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

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